Politique de droits d’auteur
En vigueur au 17 octobre 2026 · Version provisoire en attente de relecture juridique
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En bref
- Nos BD sont des œuvres originales. Merci de ne pas les copier ni les republier.
- Si vous pensez qu’un contenu publié ici porte atteinte à vos droits, envoyez-nous une notification — nous les examinons toutes.
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1. Notre contenu
Les BD publiées sur JuicyToon sont des œuvres originales créées par notre studio à l’aide d’outils assistés par IA, avec une écriture, une édition et un lettrage réalisés par des humains. Nous respectons la propriété intellectuelle d’autrui et attendons de nos lecteurs qu’ils respectent la nôtre. Il est interdit de republier, de partager ou de vendre nos BD ailleurs.
2. Signaler une contrefaçon
Si vous estimez qu’un contenu présent sur JuicyToon porte atteinte à vos droits d’auteur (y compris au titre du Digital Millennium Copyright Act américain, 17 U.S.C. §512), envoyez une notification écrite à copyright@juicytoon.tv comprenant :
- votre signature manuscrite ou électronique ;
- l’identification de l’œuvre protégée qui, selon vous, fait l’objet d’une contrefaçon ;
- l’emplacement exact (URL et, si possible, épisode et page) du contenu sur JuicyToon ;
- vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse e-mail ;
- une déclaration selon laquelle vous estimez de bonne foi que l’utilisation n’est autorisée ni par le titulaire des droits, ni par son représentant, ni par la loi ;
- une déclaration, faite sous peine de parjure, attestant que les informations de votre notification sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits ou êtes autorisé à agir en son nom.
Nous examinons rapidement les notifications valides et retirons le contenu contrefaisant ou en bloquons l’accès.
Si une image ressemble à une personne réelle, veuillez plutôt utiliser la procédure de signalement de ressemblance décrite dans notre Politique de contenu — ces signalements sont traités sous 48 heures.
3. Contre-notifications
Si un contenu que vous avez fourni a été retiré et que vous pensez qu’il s’agit d’une erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à la même adresse, comprenant votre signature, le contenu retiré et l’endroit où il apparaissait, une déclaration faite sous peine de parjure indiquant que vous pensez qu’il a été retiré par erreur, ainsi que vos nom, adresse et numéro de téléphone et votre consentement à la compétence du tribunal approprié. Nous pouvons rétablir le contenu dans un délai de 10 à 14 jours ouvrés, sauf si l’auteur de la plainte initiale nous informe qu’il a engagé une action en justice.
4. Contrefacteurs récidivistes
Nous fermons les comptes des utilisateurs qui portent atteinte de manière répétée aux droits d’autrui.
5. Agent désigné
Agent chargé des droits d’auteur : [nom de l’agent DMCA], [adresse de l’agent DMCA], copyright@juicytoon.tv.
