Conditions d’utilisation

1. À propos des présentes Conditions

Les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions ») régissent votre utilisation de juicytoon.tv et de toute application ou de tout service associé (ensemble, « JuicyToon » ou le « Service »). JuicyToon est exploité par [Dénomination sociale], immatriculée sous le n° [numéro], siège social : [adresse du siège social] (« nous »).

En créant un compte, en achetant des pièces ou en utilisant le Service de toute autre manière, vous acceptez les présentes Conditions, notre Politique de confidentialité, notre Politique Pièces et remboursements et notre Politique de contenu. Si vous ne les acceptez pas, veuillez ne pas utiliser JuicyToon.

2. Qui peut utiliser JuicyToon

• Vous devez avoir au moins 18 ans, et au moins l’âge de la majorité dans le lieu depuis lequel vous accédez au Service.
• Vous devez avoir légalement le droit de consulter du contenu sexuellement explicite là où vous vous trouvez. Il vous appartient de respecter la législation locale.
• Lorsque la loi l’exige, nous vous demanderons de vérifier votre âge auprès d’un prestataire indépendant ([prestataire de vérification d’âge]) avant que vous puissiez lire du contenu pour adultes. Nous pouvons également vous le demander à tout moment si nous avons des raisons de douter de votre âge.
• Nous pouvons bloquer l’accès depuis les lieux où nous ne pouvons pas légalement proposer le Service.

Le compte de toute personne dont il s’avère qu’elle a moins de 18 ans est immédiatement fermé.

3. Votre compte

• Fournissez-nous des informations exactes et tenez votre adresse e-mail à jour.
• Gardez votre mot de passe secret. Vous êtes responsable de l’activité sur votre compte ; prévenez-nous immédiatement si vous pensez qu’il a été utilisé sans votre autorisation.
• Une personne par compte. Ne partagez, ne vendez et ne transférez pas de compte.
• Vous pouvez lire de nombreuses parties de JuicyToon sans compte, mais les pièces, les achats et la synchronisation entre appareils en nécessitent un.
• Vous pouvez supprimer votre compte à tout moment depuis les paramètres de votre Compte.

4. Nos BD et votre licence

Les BD, illustrations, histoires, personnages et autres éléments présents sur JuicyToon (le « Contenu ») nous appartiennent ou appartiennent à nos concédants de licence. Lorsque vous ouvrez un épisode gratuit ou débloquez un épisode payant, vous recevez une licence limitée, personnelle, non exclusive, non transférable et révocable vous permettant de lire ce Contenu sur JuicyToon pour votre usage privé et non commercial.

Il vous est interdit de :

• télécharger, faire des captures d’écran en masse, copier, enregistrer, redistribuer, afficher publiquement ou vendre le Contenu ;
• supprimer les filigranes ou les mentions IA, ou modifier, traduire ou créer des œuvres dérivées à partir du Contenu ;
• contourner les accès payants, les contrôles d’âge ou tout autre contrôle d’accès ;
• utiliser des bots, des scrapers ou tout autre moyen automatisé pour accéder au Contenu ou le collecter ;
• utiliser le Contenu pour entraîner des modèles d’apprentissage automatique.

Les épisodes que vous débloquez restent à votre disposition tant que nous proposons la série et que votre compte est en règle. Si nous cessons un jour de proposer une série pour laquelle vous avez payé, nous vous en informerons à l’avance et recréditerons sur votre solde les pièces dépensées pour ses épisodes.

5. Pièces et paiements

• Les pièces sont un bien virtuel servant uniquement à débloquer des épisodes sur JuicyToon. Elles n’ont aucune valeur monétaire, ne constituent ni de la monnaie ni un instrument financier, et ne peuvent être ni transférées, ni vendues, ni échangées contre de l’argent.
• Les pièces sont vendues en packs à achat unique. Il n’y a aucun renouvellement automatique. Nous ne vous débitons jamais sans que vous ayez lancé un achat.
• Un JuicyToon Pass est un temps de lecture prépayé : tant qu’il est valable, tous les épisodes publiés vous sont ouverts. Il commence lorsque le paiement est confirmé (ou à la fin de votre Pass en cours) et s’arrête à la date de fin indiquée ; il ne se renouvelle pas. Les épisodes lus avec un Pass ne sont pas conservés après son expiration ; les épisodes débloqués avec des pièces le sont.
• Les pièces que vous achetez n’expirent jamais tant que votre compte est ouvert. Les pièces gratuites (bonus d’inscription, pièces quotidiennes, promotions) expirent à l’issue de la durée indiquée lorsque vous les recevez et sont utilisées en premier.
• Les paiements s’effectuent en cryptomonnaie par l’intermédiaire de notre prestataire de paiement, NOWPayments. Les prix sont affichés en dollars américains et convertis, au moment du paiement, dans la cryptomonnaie avec laquelle vous payez. Des frais de réseau peuvent s’appliquer.
• Les pièces sont créditées une fois le paiement confirmé sur la blockchain. Le déblocage d’un épisode consomme immédiatement des pièces.
• Nous pouvons limiter les achats ou geler les pièces d’un compte lorsque nous soupçonnons raisonnablement une fraude, du blanchiment d’argent ou une violation des présentes Conditions.

Les remboursements sont régis par notre Politique Pièces et remboursements. Rien dans les présentes Conditions ne limite les droits au remboursement dont vous disposez en vertu de la loi de votre pays.

6. Règles de conduite

En utilisant JuicyToon, vous vous engagez à ne pas :

• enfreindre la loi, ni aider quiconque à le faire ;
• tenter d’accéder à des comptes, systèmes ou données qui ne vous appartiennent pas, rechercher des vulnérabilités sans autorisation ou perturber le Service ;
• utiliser le Service si vous avez moins de 18 ans, ni aider un mineur à y accéder ;
• usurper l’identité de quiconque, ni présenter de manière trompeuse vos liens avec quiconque ;
• envoyer du spam, des logiciels malveillants ou quoi que ce soit de nuisible ;
• harceler, menacer ou maltraiter d’autres personnes, y compris notre personnel ;
• publier ou transmettre des informations personnelles concernant d’autres personnes sans leur consentement ;
• utiliser le Service à des fins commerciales que nous n’avons pas acceptées par écrit.

7. Vos retours et tout ce que vous nous envoyez

JuicyToon n’est pas une plateforme de contenus publiés par les utilisateurs. Si vous nous envoyez des commentaires, des idées, des signalements ou tout autre élément, vous confirmez avoir le droit de les partager et nous autorisez à les utiliser pour exploiter et améliorer le Service, sans rémunération. Nous ne publierons pas vos données personnelles avec ces éléments sans votre autorisation.

8. Illustrations assistées par IA

Nos illustrations sont créées à l’aide d’outils d’IA de génération d’images, puis sélectionnées, retouchées, lettrées et vérifiées par notre équipe. Chaque épisode porte la mention « assisté par IA ». Tous les personnages sont des adultes fictifs âgés de 21 ans ou plus, dessinés pour avoir l’apparence d’adultes, et ne sont pas inspirés de personnes réelles. Toute ressemblance avec une personne réelle est involontaire — si vous pensez qu’une image vous ressemble, veuillez la signaler (voir notre Politique de contenu) et nous l’examinerons sous 48 heures.

9. Propriété intellectuelle

Le nom et le logo JuicyToon, les personnages, les histoires ainsi que la sélection, l’agencement, le lettrage et l’édition de nos BD sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas les utiliser sans notre autorisation écrite. Si vous pensez qu’un élément de JuicyToon porte atteinte à vos droits, consultez notre Politique de droits d’auteur.

10. Suspension et fermeture des comptes

• Nous pouvons suspendre ou fermer votre compte, ou en restreindre l’accès, si vous enfreignez les présentes Conditions, si la loi nous y oblige, ou pour protéger les utilisateurs, le Service ou des tiers. Lorsque cela est raisonnable, nous vous en indiquerons la raison et vous donnerons la possibilité de répondre.
• Si nous fermons votre compte sans manquement de votre part, nous rembourserons les pièces non utilisées issues d’achats effectués au cours des 12 mois précédents.
• Si vous supprimez votre compte, vos pièces, vos épisodes débloqués, votre bibliothèque et votre historique de lecture sont définitivement supprimés.
• Les clauses qui, par leur nature, ont vocation à survivre (par exemple les licences que vous nous avez accordées, les exclusions de garantie, les limitations de responsabilité et les dispositions relatives aux litiges) restent applicables après la fin de votre compte.

11. Absence de garantie

Nous faisons tout notre possible pour que JuicyToon fonctionne sans accroc, mais le Service est fourni « en l’état » et « selon disponibilité ». Dans la mesure permise par la loi, nous ne garantissons pas qu’il sera toujours disponible, exempt d’erreurs ou conforme à vos attentes, et nous pouvons modifier ou supprimer des fonctionnalités ou des séries. Cela n’affecte pas les droits dont vous disposez en tant que consommateur et qui ne peuvent être exclus par contrat.

12. Limitation de responsabilité

• Dans la mesure permise par la loi, nous ne sommes pas responsables des pertes indirectes ou consécutives, ni des pertes de bénéfices, de données ou de clientèle.
• Notre responsabilité totale envers vous, pour toute réclamation, est limitée au plus élevé des deux montants suivants : la somme que vous nous avez versée au cours des 12 mois précédant la réclamation, ou 100 USD.
• Rien dans les présentes Conditions ne limite la responsabilité en cas de décès ou de dommage corporel causé par une négligence, en cas de fraude, ou pour tout autre cas où la responsabilité ne peut légalement être limitée.

13. Indemnisation

Si vous enfreignez les présentes Conditions ou la loi en utilisant JuicyToon et que cela entraîne une réclamation contre nous, vous acceptez de prendre en charge nos pertes et frais raisonnables résultant de cette réclamation, dans la mesure permise par la loi. Cette clause ne s’applique pas aux consommateurs lorsque la loi locale l’interdit.

14. Droit applicable et litiges

Veuillez d’abord nous contacter à support@juicytoon.tv — la plupart des problèmes se règlent rapidement ainsi. Les présentes Conditions sont régies par [droit applicable], et les litiges seront portés devant [juridictions compétentes]. Si vous êtes un consommateur, vous conservez la protection des dispositions impératives du droit du pays où vous résidez et pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de résidence. Les consommateurs de l’UE peuvent également recourir aux dispositifs de règlement en ligne des litiges de l’UE, lorsqu’ils sont disponibles.

15. Modification des présentes Conditions

Nous pouvons mettre à jour les présentes Conditions en fonction de l’évolution du Service ou de la loi. En cas de modification importante, nous vous en informerons par e-mail ou sur le site au moins 14 jours avant son entrée en vigueur. Si vous n’acceptez pas les nouvelles Conditions, vous pouvez cesser d’utiliser JuicyToon et supprimer votre compte avant leur entrée en vigueur ; les pièces non utilisées issues d’achats effectués au cours des 12 mois précédents vous seront remboursées sur demande.

16. Dispositions générales

• Si une partie des présentes Conditions est jugée inapplicable, le reste demeure en vigueur.
• Si nous n’exerçons pas immédiatement un droit, nous n’y avons pas renoncé pour autant.
• Vous ne pouvez pas transférer les droits que vous tenez des présentes Conditions. Nous pouvons transférer les nôtres à une société qui reprend le Service, sans que vos droits en soient réduits.
• Les liens vers d’autres sites web sont fournis pour plus de commodité ; nous ne sommes pas responsables de leur contenu.
• Les présentes Conditions sont rédigées en anglais ; les traductions ne sont fournies que pour plus de commodité.

17. Contact

Assistance : support@juicytoon.tv · Juridique : legal@juicytoon.tv
[Dénomination sociale], immatriculée sous le n° [numéro], siège social : [adresse du siège social].